M. HENRI DUTOIT, Agissant pour le compte de la société "NORD OXYGENE" en cours de formation M. JEAN PIERRE BARETTO, Agissant pour le compte de la société "NORD OXYGENE" en cours de formation M. OLIVIER FRANÇOIS, Agissant pour le compte de la société "NORD OXYGENE" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4324512
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2026
Présentation de la marque NORD OXYGENE
Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par monsieur HENRI DUTOIT, monsieur JEAN PIERRE BARETTO, monsieur OLIVIER FRANÇOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NORD OXYGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-02 du 13 janvier 2017.
Les déposants sont monsieur HENRI DUTOIT domicilié(e) 248 CHEMIN DE CREMAT - 06200 - NICE - France, monsieur JEAN PIERRE BARETTO domicilié(e) ALLEE DES PRÈS - 59810 - LESQUIN - France, monsieur OLIVIER FRANÇOIS domicilié(e) 3 PLACE JEAN MERMOZ - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORD OXYGENE, M. HENRI DUTOIT domicilié(e) 248 CHEMIN DE CREMAT - 06200 - NICE - France.
La marque NORD OXYGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORD OXYGENE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.
M. HENRI DUTOIT, Agissant pour le compte de la société "NORD OXYGENE" en cours de formation - 248 CHEMIN DE CREMAT - 06200 - NICE - France
M. JEAN PIERRE BARETTO, Agissant pour le compte de la société "NORD OXYGENE" en cours de formation - ALLEE DES PRÈS - 59810 - LESQUIN - France
M. OLIVIER FRANÇOIS, Agissant pour le compte de la société "NORD OXYGENE" en cours de formation - 3 PLACE JEAN MERMOZ - 92400 - COURBEVOIE - France
NORD OXYGENE, M. HENRI DUTOIT - 248 CHEMIN DE CREMAT - 06200 - NICE - France
Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Produits pharmaceutiques ;
Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
